Rechercher des documents de chemins de fer

Afin d’utiliser l’outil de chemin de fer, vous devrez demander l'autorisation ou ouvrir une session.

Vous pouvez effectuer une recherche

  • dans le texte des documents de compagnies de chemin de fer
  • selon la date du document ou la date de dépôt.

Il n’y a pas de frais pour effectuer des recherches en vertu des articles 104 ou 105 de la Loi sur les transports au Canada.

Note

Les recherches sont effectuées par les parties intéressées et non pas par le personnel du bureau du Registraire.

Conseils de recherche pour les documents de chemins de fer

Lorsque vous effectuez une recherche, vous devez prendre certaines choses en considération.

  • Recherche par langue – Les documents qui font l'objet d'une recherche ont été fournis par des sources extérieures et, par conséquent, ils sont généralement unilingues. Si la recherche est effectuée selon le type de document, comme un document hypothécaire, vous voudrez peut-être effectuer votre recherche en utilisant des termes dans les deux langues.
  • Reconnaissance optique de caractères – Les documents fournis à Innovation, Sciences et Développement économique Canada par des sources externes sont de qualité variable. Le dépôt d’un document de mauvaise qualité peut entraîner des erreurs de reconnaissance optique de caractères (ROC) (telles qu’une espace de trop dans un mot). Ceci peut compliquer la tâche du moteur de recherche dans la récupération de votre document. Au lieu de chercher par numéro de wagon, nous recommandons d’entrer le titre ou numéro du document ou les parties au document, dans le champ Entrer le texte de recherche.
  • Annexes incompatibles – Les annexes (aussi connus sous le nom de pièces jointes) rattachés aux documents de chemin de fer ne sont souvent pas compatibles avec la reconnaissance optique. Par conséquent, les renseignements dans ces annexes (tels que le numéro de wagon, l’identification de l’équipement ou l’année de construction) ne seront pas récupérés par le moteur de recherche. Par exemple, si vous utilisez un numéro de wagon pour chercher un contrat de location et ce numéro figure dans l’annexe, mais pas dans le corps du contrat de location, le moteur de recherche ne retournera aucun résultat. Pour régler ce problème, nous recommandons d’entrer le titre ou numéro du document, ou les parties au document, dans le champ Entrer le texte de recherche.
  • Autres options de recherche – Nous recommandons d’utiliser le titre et le numéro du document, et les parties au document, comme termes de recherche. Si vous cliquez sur Autres options de recherche et entrez chacun des termes de recherche ci-dessus dans le champ approprié, vous effectuerez une recherche sur les trois termes simultanément. Pour maximiser les résultats, nous recommandons également de sélectionner Tous, y compris le texte du document du menu déroulant intitulé Sélectionner un champ de recherche.
  • Recherche par sociétés remplacées ou anciennes dénominations – Les documents dans la base de données n'ont pas été modifiés depuis leur dépôt. À titre d'exemple, ils ne reflètent pas : les fusions subséquentes des compagnies de chemin de fer; les autres transactions impliquant les ayants droit; ni les changements de dénominations des parties à un document. Lorsque vous effectuez des recherches, vous voudrez peut-être chercher des sociétés remplacées ou les anciennes dénominations.
  • Calendrier intégré – Si vous utilisez le calendrier intégré pour sélectionner une date dans les champs Date de début ou Date de fin, vous noterez que le menu déroulant ne présente que 10 années à la fois. Si vous devez sélectionner une date antérieure, choisissez d'abord la date la plus ancienne dans la liste (par ex., dans la période 2003-2013, vous choisiriez 2003) et, ensuite, ouvrez de nouveau le menu et continuez jusqu'à ce que vous ayez atteint l'année désirée. Les années remontent à 1868.
  • Recherche par date – Si vous entrez une date dans le champ Date de début et que vous laissez le champ Date de fin vide, le système supposera que vous avez entré la date d'aujourd'hui dans le champ Date de début. Si vous voulez effectuer la recherche d'une date spécifique, vous devez entrer la même date dans les deux champs Date de début et Date de fin (c.-à-d., 30 mars 2018 et 30 mars 2018).

Recherche dans le texte

  • Sélectionnez un champ d'interrogation dans le menu déroulant. Les choix sont :
    • Tous – la recherche est effectuée dans tous les champs du document et dans la version texte
    • Numéro du document – la recherche est effectuée à partir du numéro de document spécifique
    • Titre du document – la recherche est effectuée à partir du titre du document
    • Référence législative – la recherche est effectuée à partir d'une référence législative
    • Parties à un document – la recherche est effectuée à partir des parties nommées dans un document
  • Entrez le texte recherché dans le champ de recherche
  • Si vous voulez entrer d'autres critères de recherche, comme une période de temps ou d'autre texte, cliquez sur Autres options de recherche
  • Si vous avez entré tous les critères de recherche désirés, cliquez sur Recherche
  • Si vous voulez modifier vos critères de recherche avant de lancer la recherche, cliquez sur Effacer.

Recherche à partir de la date

  • Sélectionnez un opérateur booléen (et, ou, non pas) pour indiquer que la période de temps est ajoutée ou non à la recherche dans le texte
  • Sélectionnez Date du dépôt ou Date du document
  • Entrez la période de temps couverte par la recherche
  • Si vous voulez entrer d'autres critères de recherche, comme un ou plusieurs champs de recherche, cliquez sur Autres options de recherche
  • Si vous avez entré tous les critères de recherche désirés, cliquez sur Recherche
  • Si vous voulez modifier vos critères de recherche avant de lancer la recherche, cliquez sur Effacer.

Comprendre la page des résultats de recherche

Voici ce qui se passe lorsque vous cliquez sur :

  • Cacher les descriptions – La description du texte du document n’apparaît pas.
  • Termes en évidence – Les termes recherchés apparaissent en caractères gras dans la description du document.
  • Titre du document – Les détails concernant le document sont affichés.
  • Texte – Affiche la version de reconnaissance optique de caractères du document.
  • PDF – Affiche l'image numérisée du document.
Date de modification :